La sécurité et la santé dans les mines de charbon souterraines
2006年5月13日 Le présent recueil se fonde sur les principes établis par les instruments internationaux concernant la protection de la sécurité et de la santé des travailleurs. Les deux
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La sécurité et la santé dans les mines de charbon
2009年2月23日 Ce recueil intègre les éléments tels que la réduction et la polyvalence de la main-d'œuvre, les nouvelles technologies et une approche moins normative, plus systémique
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La Sécurité et la Santé dans les Mines de Charbon Souterraines
2024年11月16日 Le présent recueil, qui intègre les nombreux changements survenus dans cette industrie, l'évolution de la maind'oeuvre, du rôle des autorités compétentes, des employeurs,
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
28 (1) Lorsqu’un coup de mine simple est raté, le tireur de mine, en suivant l’ordre indiqué :. a) retire la poignée ou la clé de l’exploseur et déconnecte le câble de tir de l’exploseur; b) tord
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La sécurité et l'hygiène dans les mines de charbon.
Recueil de directives pratiques concernant l'hygiène et la sécurité dans les mines souterraines (de charbon notamment), et destiné aux personnes chargées de l'élaboration de prescriptions
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La sécurité et la santé dans les mines de charbon souterraines
2024年2月14日 Le recueil initial de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les mines de charbon avait été adopté par le Conseil d’administration en 1986. Les activités extractives
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charbon Health and Safety Regulations sécurité dans les
2024年11月22日 sécurité dans les mines de charbon SOR/90-97 DORS/90-97. Current to November 11, 2024 Last amended on January 1, 2021 À jour au 11 novembre 2024 Dernière
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R183 - Recommandation (no 183) sur la sécurité et la santé dans les ...
6. Les dispositions relatives à la surveillance de la sécurité et de la santé dans les mines prévues à l'article 5, paragraphe 2 de la convention devraient, lorsqu'il y a lieu, comprendre des
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
PDF Texte complet : Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon [570 KB] Règlement à jour 2024-11-26; dernière modification 2021-01-01 Versions antérieures. Aller à la page complète Table des matières.
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
57 (1) Sous réserve du paragraphe (2), il est interdit d’embaucher une personne pour travailler comme mineur de charbon à un front de taille si celle-ci n’est pas mineur de charbon. (2) Une personne qui n’est pas mineur de charbon peut être embauchée pour effectuer le travail d’un mineur de charbon à un front de taille si son embauchage est à des fins de formation pendant
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
PDF Texte complet : Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon [570 KB] Règlement à jour 2024-11-26; dernière modification 2021-01-01 Versions antérieures. Loi habilitante : CODE CANADIEN DU TRAVAIL. Notes : Voir les dispositions d'entrée en vigueur et les notes, le cas échéant.
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
147 (1) Au moins une fois par mois, la personne qualifiée inspecte l’équipement de protection contre l’incendie. (2) La personne visée au paragraphe (1) fait rapport par écrit de l’inspection au directeur de mine. 148 (1) L’employeur, 90 jours avant d’amorcer l’exploitation de la mine de charbon, soumet à l’approbation de la Commission de la sécurité dans les mines de ...
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
28 (1) Lorsqu’un coup de mine simple est raté, le tireur de mine, en suivant l’ordre indiqué :. a) retire la poignée ou la clé de l’exploseur et déconnecte le câble de tir de l’exploseur; b) tord ensemble les extrémités du câble de tir à l’exploseur et les isole du sol; c) attend 15 minutes; d) examine le câble de tir ainsi que les connexions pour voir s’ils sont ...
learn moreRèglement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
PDF Texte complet : Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon [570 KB] Règlement à jour 2024-11-26; dernière modification 2021-01-01 Versions antérieures. Aller à la page complète Table des matières.
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La sécurité et l'hygiène dans les mines de charbon
2019年5月9日 Sécurité et hygiène dans les mines de charbon Ce recueil de directives pratiques est destiné à tous ceux qui assument une responsabilité, dans le secteur public ou privé, en matière de sécurité et d'hygiène dans l'industrie charbonnière. Ses dispositions peuvent aussi s'appliquer aux mines autres que les mines de charbon.
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Prévention des accidents causés par les explosions dans
2019年5月9日 nale du Travail se préoccupe d'améliorer les conditions de sécurité et d'hygiène dans les mines, et en particulier dans les charbonnages. En 1950, le BIT a publié le Règlement type de sécurité pour les travaux souterrains dans les mines de charbon, à l'usage des gouver-' nements et de l'industrie charbonnière. En 1959, il a fait ...
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La sécurité et la santé dans les mines de charbon
2009年2月23日 La sécurité et la santé dans les mines de charbon souterraines. Recueil de directives pratiques du BIT. Ce recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les mines de charbon souterraines tient compte des nombreux changements survenus dans cette industrie, de l'évolution de sa main-d'œuvre, ainsi que des nouvelles politiques et des
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
11 (1) Il est interdit d’entreposer des explosifs ou des détonateurs sous terre à une mine de charbon. (2) Les explosifs et les détonateurs destinés à être utilisés sous terre doivent être entreposés dans une structure hors terre qui a été approuvée par la Commission de la sécurité dans les mines de charbon.
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
14 (1) La personne qualifiée contrôle l’entreposage, la sortie et l’entrée des explosifs et des détonateurs. (2) La personne visée au paragraphe (1) : a) vérifie la continuité électrique de chaque détonateur avant de le remettre à qui que ce soit; b) ne remet les détonateurs qu’au tireur de mine; c) reprend et entrepose les explosifs et les détonateurs inutilisés qui sont ...
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
Situations dangereuses. 46 (1) Le maître mineur chargé d’une partie souterraine de la mine de charbon qui se rend compte d’une situation dangereuse dans cette partie prend les mesures suivantes dans l’ordre indiqué :. a) il fait évacuer toutes les personnes, sauf l’employé visé au paragraphe (3), de la partie menacée par la situation dangereuse;
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Dangers du Charbon : Risques
2024年5月7日 La plupart des risques humains liés au charbon sont des risques professionnels, bien que certaines maladies, comme la fièvre charbonneuse (3), puissent être contractées dans un autre cadre.. Deux types d’exploitations
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32 personnes piégées par l’effondrement d’une mine de charbon
21 小时之前 Dans la soirée du samedi 14 décembre, une mine de charbon s’est effondrée dans le nord de l’Afghanistan, piégeant 32 mineurs. Ce que l’on sait sur la situation. Une mine de charbon s ...
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
Registres, rapports, plans et procédures. 4 (1) Les registres, rapports, plans ou procédures visés au présent règlement ou un exemplaire de ceux-ci sont conservés par l’employeur dans la partie hors terre de la mine de charbon à laquelle ils se rapportent :. a) d’une part, de façon que l’agent de sécurité ainsi que le comité de sécurité et de santé ou le représentant en ...
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
PARTIE II Séjour sécuritaire dans le lieu de travail Dispositions générales. 35 (1) Relativement à toute partie souterraine de la mine de charbon, le directeur de mine prend les mesures suivantes :. a) il établit, à l’intention des employés, des procédures sécuritaires d’entrée et de séjour dans la partie et de sortie de la partie; b) il établit des procédures d’urgence qui ...
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
PDF Texte complet : Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon [570 KB] Règlement à jour 2024-11-11; dernière modification 2021-01-01 Versions antérieures. Page précédente Table des matières Page suivante. PARTIE III Transport et
learn moreDOSSIER THÉMATIQUE - Saint-Étienne
2017年8月16日 Ce type de lampe sera interdit à partir de 1825 dans les mines grisouteuses du Bassin houiller de la Loire, la flamme étant au contact de l’air ce qui était dangereux à cause de la présence du grisou* dans les mines de charbon. Le crézieu sera remplacée par la lampe Davy. La lampe de sûreté « Davy »
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Règlement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
151 (1) Le directeur de mine nomme, pour chaque mine de charbon, des employés à titre de sauveteurs miniers et forme une ou plusieurs équipes de sauvetage, composées chacune d’au moins cinq sauveteurs miniers. (2) Le directeur de mine nomme : a) pour chaque équipe de sauvetage visée au paragraphe (1), un capitaine d’équipe de sauvetage;
learn moreRèglement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon
Registres, rapports, plans et procédures. 4 (1) Les registres, rapports, plans ou procédures visés au présent règlement ou un exemplaire de ceux-ci sont conservés par l’employeur dans la partie hors terre de la mine de charbon à laquelle ils se rapportent :. a) d’une part, de façon que l’agent de sécurité ainsi que le comité de sécurité et de santé ou le représentant en ...
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